Mentions Légales - Enjoy Media, Création Sites Web & e-Marketing

Aller au contenu

Menu principal :

Mentions legales
               
Editeur & Concepteur :
Enjoy Media
55, Boulevard Pereire
75017 Paris
Tel : 01 84 17 46 79
Fax : 09 72 38 7360
Hébergeur:
OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix

Propriété intellectuelle :
L'ensemble du site www.enjoy-media.fr relève de la législation française et internationale relatives aux droits d'auteurs ainsi qu'à la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété totale et exclusive de Enjoy Media.
L'utilisateur de ce site reconnaît et approuve que l'integralité du contenu de ce site, quelle qu'il soit, est protégé par des droits d'auteurs ainsi que tout autre droit relatif à propriété intellectuelle, dûment reconnu selon les lois mises en vigueur.
L'intégralité du contenu de ce site, ne peut en aucun cas, être utilisées à des fins commerciales et être reproduite sur un site internet ou tout autre support.
Enjoy Media se reserve le droit de poursuivre en justice toute personne ou entité, plagiant, copiant ou reproduisant le contenu, le graphisme et autres propriétés du site www.enjoy-media.fr (Code de la propriété intellectuelle - Article L336-2)
 
Retourner au contenu | Retourner au menu